Statuts de l’association Nautivoile
L’association Nautivoile est régie par la loi du 1er juillet 1901 ainsi que par le décret du 16 août 1901.
Ainsi, les présents statuts définissent l’objet, l’organisation, le fonctionnement et les modalités de gouvernance de l’association.
Article 1 – Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association qui porte le titre : Nautivoile.
Article 2 – Objet
L’association a pour objet la promotion, la formation et la transmission de la culture maritime. À ce titre, elle s’appuie notamment sur la pratique de la voile, la sécurité en mer et des actions pédagogiques.
De plus, l’association mène des actions de formation, d’accompagnement, de sensibilisation et de prévention, en lien avec les acteurs institutionnels et fédéraux.
Article 3 – Siège social
Le siège social est fixé à Gruissan.
Toutefois, le Conseil d’administration peut décider de transférer le siège social si nécessaire.
Article 4 – Durée
La durée de l’association est illimitée.
Article 5 – Composition
L’association se compose des catégories de membres suivantes :
- Membres actifs
- Membres adhérents
- Membres bienfaiteurs
- Membres d’honneur
Article 6 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent notamment :
- Les cotisations des membres
- Les subventions publiques ou privées
- Les dons et mécénats
- Les produits des activités organisées
Consultation des statuts
Ainsi, les statuts de l’association Nautivoile restent consultables par les membres.
En complément, l’association peut les communiquer sur simple demande.